Lire l'édito d'Hugues Portelli
Février 2012
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Session 2007-2008
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Session 2008-2009
Session 2009-2010
Session 2010-2011
Rôle du Sénateur
Questions écrites
Droit de préemption sur les fonds de commerce
Accès au crédit des PME
Organisation des primaires socialistes
Statistiques de la délinquance et problème de la délimitation des zones de référence
Le recours administratif préalable dans la fonction publique
Légalité du décret du 27 juin 2008 portant création du fichier EDVIGE
Prolifération de nouvelles implantations pour la téléphonie mobile
Conditions d'accès aux fonctions d'auxiliaire de vie scolaire
Autorisation de mise sur le marché du poncho maïs
Sauvegarde de la filière porcine française
Les enjeux du démembrement de la banque Dexia
Interventions en séance
Question d'actualité au Gouvernement relative aux difficultés rencontrés par les usagers des transports en commun
Question d'actualité relative aux dysfonctionnements des transports ferroviaires
Discours au Sénat au nom du groupe UMP, séance du 27 octobre 2009, Débat sur le Conseil européen des 29 et 30 octobre
Amendements
Propositions de loi
Session 2007-2008
Session 2008-2009
Session 2006-2007
Session 2005-2006
Session 2004-2005
Val d'oise
Journal des Sénateurs UMP du Val d'oise
Actions
Parrainage de l'Association Secourisme Scolaire et Citoyenneté
développer les outils numériques au service de l'enseignement dans les classes des communes rurales de moins de 2000 habitants
lettre aux élus du Val d'Oise : action contre la campagne publicitaire orchestrée par l'exécutif du conseil général Val d'Oise
Discours lors de l'inauguration du commissariat d'Ermont le 21 mai 2010
Réserve parlementaire
Qu'est-ce que la réserve parlementaire
Subventions accordées
Courriers aux Elus
Validité des mariages
Veille juridique
Justice
Prescription : état des lieux
Le contrôleur général des lieux de privation de liberté
Amendements présentés par Hugues Portelli sur le projet de loi pénitentiaire et adoptés par la commission des lois du Sénat
Actualité législative et juridique concernant les élus locaux
Les principales dispositions du Projet de Loi de Finances pour 2009 relatives aux collectivités locales
Question écrite : Remboursement à l'État des frais de justice engagés au nom de la protection statutaire de fonctionnaires responsables de fautes détachables du service
Question écrite : Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux directeurs généraux des services des communautés de communes de 10 à 40 000 habitants
Question écrite : Aide aux communes pour l'application de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
Equipement numérique des écoles rurales
Mise en œuvre de la loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion du 25 mars 2009
Les avancées de la réforme de la DSU et de la DSR
Simplifier l'exercice du contrôle de légalité -ordonnance n°2009-1404 du 17 novembre 2009 -
Urbanisme et logement
Simplification du droit de l'urbanisme et de la construction
Mise en œuvre de la loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion du 25 mars 2009
Transports
Le droit de grève et le service minimum en Europe
Limiter le transport aérien du fret
Institution
Europe
Le droit de grève et le service minimum en Europe
Enjeux du Traité de Lisbonne
Les structures de la protection de l'enfance en Europe
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l'application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière
Discours au Sénat au nom du groupe UMP, séance du 27 octobre 2009, Débat sur le Conseil européen des 29 et 30 octobre
Collectivités Territoriales
Réorganisation de l'administration départementale de l'Etat
Un mois supplémentaire pour constituer le dossier permettant le versement anticipé du FCTVA
Simplifier le droit
Procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
Favoriser l'emploi des jeunes dans nos collectivités : le CAE Passerelles
Education
Grèves à l'école : mode d'emploi pour les maires!
Equipement numérique des écoles rurales
Sécuriser les établissements scolaires
Réforme du lycée
Budget et Finances
Principales dispositions du Projet de Loi de Finances pour 2009 relatives aux collectivités locales
Un mois supplémentaire pour constituer le dossier permettant le versement anticipé du FCTVA
Fonction publique
L'accès des personnes handicapées à la fonction publique
Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique
Rémunération des personnels civils et militaires de l’Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation
Création d’une indemnité de départ volontaire pour les fonctionnaires territoriaux
Environnement
Principales dispositions écologiques de la loi de finances pour 2009
Limiter le transport aérien du fret
Institutions
L'espace des Elus
Paroles d'Elus
Les Maires face à l'immigration irrégulière, par Jacqueline Eustache-Brinio
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